L'actualité

RSS

Un document récapitulatif de la situation financière des communes et des EPCI pour l'exercice 2013 est disponible dans la rubrique "chiffres clés" "2013" de l'onglet "communes"

L'Agenda d'Accessibilité programmée (Ad'AP) est un dispositif permettant de déroger au calendrier initial, compte tenu des difficulités rencontrées pour la mise aux normes "accessibilité".

Cet agenda s'accompagne d'un échéancier précis.

La DDT rappelle dans un courrier du 26.02.2015, les modèles CERFA à utiliser pour l'Agenda d'accessibilité. Pour télécharger cette correspondance, cliquez dans l'Espace réservé (rubrique : Autres documents d'actualité).

L'association des maires tient à votre disposition les modèles CERFA (fichiers sous format PDF). 

Deux fiches d'information sont disponibles dans l'Espace réservé aux maires (cliquer en haut à droite de l'écran).

L'une est relative à la l'accès au Portail Internet concernant la Fiscalité locale. L'autre fiche concerne les téléprocédures en matière de TVA.

 

Des réunions d'information des maires étaient organisées en avril 2015 en direction des maires et des élus locaux sur le thème

Air - Energie - Climat

Les annuaires territorialisés des aides présentés à cette occasion sont disponibles dans l'Espace réservé du site (rubrique : Autres documents d'actualités).

Quatre réunions décentralisées d'information en direction des maires et élus locaux sont organisées sur deux thèmes à dominante sociale :

- L'appui aux collectivités pour accompagner les parents- Le  dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent.

La traditionnelle réunion d'information générale de Printemps en direction des maires et présidents de communautés du Bas-Rhin aura lieu

le jeudi 11 juin à Monswiller

Le diaporama sur les Communes nouvelles, présenté lors de la réunion du 24 avril 2015 à Mundolsheim, est disponible dans l'Espace réservé (cliquez en haut à droite).

Cette réunion de travail a réuni plus de 80 maires et élus locaux.

Une note de l'AMF est disponible sur les nouveautés concernant le statut de l'élu local, suite à la loi du 31 mars 2015. Cliquez en haut à droite dans l'Espace réservé.

A consulter également la mise à jour du Guide de l'AMF sur le statut de l'Elu local, disponible sur le site de l'AMF et celui-ci.

 

Les communes et groupements de collectivités qui ont manifesté leur intention d'être membres fondateurs, en prenant une première délibération, trouveront l'ensemble des documents utiles, en vue de la 2ème délibération à prendre en mai 2015 par leur organe délibérant.

Cliquer dans l'Espace réservé (en haut à droite) puis dans la rubrique "Autres documents d'actualité".

Le compte-rendu de la réunion du Bureau du 20.02.2015 est disponible dans la rubrique Association (puis cliquer sur l'onglet : comptes-rendus).

L'accès est réservé aux maires et présidents de communautés du Bas-Rhin (utiliser votre Identifiant et mot de passe)

Les deux thèmes abordés lors de ces réunions décentralisées d'information de mai 2015 concernent :

- L'appui aux collectivités pour l'accompagnement des parents

- Le dispositif départemental de lutte contre le logement indigne.

Ces diaporamas sont disponibles dans l'Espace réservé (cliquer en haut à droite).

L'association des maires a communiqué à ses membres son avis sur les projets de SDAGE du Rhin et de la Meuse et du PGRI (prévention du risque inondation).

Cliquez en haut à droite dans l'Espace réservé.

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 >

Annuaire des communes

Annuaire des communes du Bas-Rhin (67) en Alsace

en partenariat avec

Association des Maires de France Conseil Départemental Bas-Rhin